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Programme d’écologisation des pâtes et papiers - Accueil

En soutenant l’innovation et les investissements écologiques incluant les projets reliés à l’efficacité énergétique et la production d’énergie renouvelable, le nouveau Programme d’écologisation des pâtes et papiers jettera les bases d’un avenir plus écologique et plus durable pour le secteur canadien des pâtes et papiers. Il permettra aux usines de pâtes et papiers du Canada de réduire davantage leurs émissions de gaz à effet de serre tout en se positionnant comme des chefs de file en matière de production d’énergie renouvelable à partir de la biomasse forestière.

Dans le cadre du Programme d’écologisation des pâtes et papiers, on calcule pour une entreprise une enveloppe budgétaire maximale basée sur un crédit de 0,16 $ le litre de liqueur noire brûlée par ses usines entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2009. Les entreprises auront alors jusqu’au 31 mars 2012 pour utiliser ces fonds afin de financer des projets d’investissement approuvés. Les projets devront démontrer un certain niveau d’avantages environnementaux, tels que l’amélioration de l’efficacité énergétique ou l’amélioration de la production d’énergie renouvelable. Le programme prévoit des investissements totaux de un milliard de dollars, et le total des sommes consenties aux industries canadiennes ne dépasseront pas ce montant.

En investissant de façon intelligente aujourd’hui, nous jetons les bases d’un avenir plus vert et plus sûr pour le secteur des pâtes et papiers et ses travailleurs.

Dates clés du programme

Le 17 juin 2009 : Annonce de la création du Programme d’écologisation des pâtes et papiers

Fin d’août : Publication du Guide du demandeur comportant des renseignements détaillés sur le processus de demande de crédit, les critères et le processus de demande relatifs aux projets et les études d’impact.

Le 18 septembre 2009 : Date limite accordée aux entreprises pour s’inscrire au Programme. Les entreprises déclareront la combustion de liqueur noire pour chacune de leurs usines afin d’obtenir des crédits.

Fin de septembre : Vérification des rapports de combustion de liqueur noire et calcul des crédits.

Début d'octobre : Octroi des crédits aux entreprises.

Automne 2009 : Les entreprises présentent leurs propositions de projet. Négociation des accords de financement.

Le 31 mars 2012 : Date de clôture du Programme.